En six ans, les GHT ont plus changé de nom que de périmètre

capture-decran-2016-12-02-a-16-10-06Publié le 30.06.2222 par Jérôme Robillard
Article Hospimedia

Avec trois créations, une dissolution et une poignée de changements de rattachement, les groupements hospitaliers de territoires ont connu peu d’évolutions de leurs contours hospitaliers depuis leur création en 2016. Les mutations ont surtout eu lieu en interne, avec des rapprochements multiples ainsi que des fusions d’établissements.

Pour souffler la sixième bougie de leur mise en place, 137 groupements hospitaliers de territoire (GHT) seront présents. Soit deux convives de plus qu’au 1er juillet 2016 — le GHT de La Guadeloupe était encore embryonnaire avant sa mise en place officielle. Depuis cette date, trois nouveaux groupements ont émergé autour des Hospices civils de Beaune (Côte-d’Or) et du CH de Provins (Seine-et-Marne) en métropole, tandis que les établissements de Guyane se sont également rapprochés. L’hypothèse d’un GHT autour d’Haguenau (Collectivité européenne d’Alsace) a été travaillée mais sans évolution pour le moment.

Moins de dérogations en psychiatrie

À l’inverse, un seul GHT a disparu, celui associant les établissements de psychiatrie du Doubs et du Jura. Ses deux membres, les CH spécialisés de Saint-Ylie (Jura) et de Novillars (Doubs) sont désormais intégrés au GHT de Centre-Franche-Comté. Pour la psychiatrie, une douzaine d’établissements ont obtenu une dérogation en 2016. En six ans, leur nombre s’est réduit. Le CH Henri-Laborit a intégré le GHT de la Vienne et le CH Camille-Claudel celui de Charente. Le CH spécialisé d’Auxerre (Yonne), qui ne bénéficiait pas d’une dérogation mais d’un délai supplémentaire, a rejoint le groupement du Sud-Yonne. Les établissements spécialisés en psychiatrie de Prémontré (établissement public de santé mentale de l’Aisne, EPSM), de Castelluccio (Corse-du-Sud), de Rennes (CH spécialisé Guillaume-Régnier, Ille-et-Vilaine), de Clermont (CH Isarien, Oise), de Tuir (CH Léon-Jean-Grégory, Pyrénées-Orientales), de Bron (CH Le Vinatier, Rhône), d’Avignon (CH Montfavet, Vaucluse), d’Étampes (établissement public de santé Barthélémy-Durand, Essonne) et de Neuilly-sur-Marne (EPSM Ville-Évrard, Seine-Saint-Denis) ont conservé une dérogation.

Pour ces établissements, la tendance reste néanmoins à l’intégration dans un GHT dans les années à venir, a déjà prévenu la DGOS. L’Assistance publique-hôpitaux de Paris, le CH des Quinze-Vingts, dédié à l’ophtalmologie, et l’établissement public national de santé de Fresnes (Val-de-Marne) n’ont, quant à eux, pas vocation à intégrer un GHT en raison de leurs spécificités. En Guadeloupe, toutes les dérogations sont désormais abrogées avec le regroupement de l’ensemble des hôpitaux dans le GHT de l’île. À l’inverse, en Martinique, les dérogations du CHU, du CH Maurice-Despinoy, du CH intercommunal Lorrain-Basse-Pointe et du CH Nord-Caraïbe sont toujours en vigueur. En outre-mer, il est à noter que le CH de Mamoudzou à Mayotte a obtenu une dérogation pour quitter le GHT Océan-Indien, constitué avec les hôpitaux de La Réunion (lire notre article).

Nouveau nom plutôt que nouveaux contours

Selon les recensements annuels effectués par Hospimedia Nominations, plus de changements de noms que de contours hospitaliers — plusieurs établissements médico-sociaux ont intégré des GHT depuis 2016 — sont relevés (consulter la carte ci-dessous). Des appellations moins technocratiques, plus vendeuses et plus représentatives du territoire. Par exemple, le GHT Marne-sud-Ardennes est désormais le GHT de Champagne. Le GHT Plaine-de-France remplace le GHT 93/95, le GHT Hôpitaux-de-Provence celui des Bouches-du-Rhône, le GHT Marne-Haute-Marne-Meuse s’appelle désormais le GHT Cœur-Grand-Est et le GHT Territoires d’Auvergne remplace l’appellation Allier et Puy-de-Dôme.

Une dynamique interne plus qu’externe

Au final, en six ans, seuls quatre établissements ont changé de GHT. Le CH de Graulhet (Tarn) est membre du GHT du Tarn, du Revelois et du Saint-Ponais après son départ du GHT de la Haute-Garonne et du Tarn-ouest. L’établissement public de santé Pierre-Grouse est sorti du GHT départemental des Alpes-de-Haute-Provence sur lequel il est implanté pour celui voisin des Alpes-du-Sud. Le CH du Beaujolais vert (Rhône) est sorti du GHT le plus important de France en 2016, celui de la Loire, pour le groupe Rhône-nord-Beaujolais-Dombes. Ce changement intervient après la fusion des CH de Thizy-les-Bourgs, de Cours-la-Ville et d’Amplepuis (Rhône), encore non actée en 2016. Enfin, le CH de Gray (Haute-Saône) est sorti du GHT Centre-Franche-Comté pour rejoindre celui de la Haute-Saône.

Pour le CH de Gray, ce changement est intervenu avec son intégration au groupe hospitalier de la Haute-Saône. Ce groupement d’établissements fusionnés correspond désormais parfaitement au GHT. Un résultat lié à une tendance aux rapprochements dans les groupements de territoire, avec des directions communes ou des fusions, pour les GHT basés sur un modèle intégratif plutôt que fédératif. Les quatre CH du GHT Nord-Ardennes ont fusionné en 2020. Cet établissement est le seul membre du groupement avec le CH spécialisé de Bélair (Ardennes). Les établissements constitutifs des GHT 77 nord et Paris-psychiatrie et neurosciences ont de leur côté tous fusionné. Une dynamique qui préfigure en partie les préconisations de l’Inspection générale des affaires sociales. Dans son rapport d’étape en 2020, elle recommande en effet de créer, à moyen terme, une entité juridique unique dans les GHT. Plutôt qu’une fusion, elle met l’accent sur l’émergence de l’établissement public de santé territorial (lire notre article).

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